Les Droits d'auteur

Par stefrusseil Le 20/03/2024 0

Dans Petit guide pratique à destination des troupes de théâtre amateur

Eh oui, il faufra bien y passer ! Les droits d'auteur, quand c'est bien expliqué c'est pas si terrible que ça en fait !

Soyons sérieux, il faut bien qu’on en parle… des droits d’auteur. Car selon l’adage : Tout travail mérite salaire. Et le salaire d’un auteur ce sont les droits d’auteur que paient les troupes et compagnies de théâtre amateur (ou non).
Pour les auteurs affiliés (et ils sont majoritaires) les droits sont perçus par la SACD (celle qui délivre les autorisations).

Ca coûte cher les droits d'auteur ???

Vous trouvez ça cher ? C’est vrai que pour des « petites associations » il s’agit d’un petit budget. Mais les droits sont proportionnels aux éléments suivants :

Prix moyen des billets d’entrées,
Jauge (c’est-à-dire la capacité d’accueil de la salle),
Nombre de représentations,

Un avantage tarifaire est accordé :

Aux troupes fédérées (c’est-à-dire appartenant à une fédération telle que la FNCTA par exemple),
Aux troupes qui payent par carte bancaire lors de la demande d’autorisation (10% de réduction).

Sachez aussi, que si vous présentez 2 pièces, cela ne vous coûtera pas plus cher. Les prix sera réparti entre les différents auteurs.

Exemple de perception et versement de droits d'auteur

Le prix moyen de l’entrée est de 8€,
La jauge de la salle est de 250 personnes.

Les droits bruts perçus par la SACD sont de 128 € HT auxquels s’ajoutent la TVA au taux de 10% soit un total TTC de 140,80 € à devoir par la troupe de théâtre.
Sur ce montant perçu, il faut déduire :

La retenue SACD (pour le fonctionnement de l’organisme) qui est de 10%,
Et les cotisations sociales (assurances vieillesse, RDS, complémentaire retraite) qui sont environ de 23%

L’auteur perçoit donc au final environ 69€.
De ce montant il faudra encore déduire les cotisations de retraite de base (URSSAF) et bien évidemment les impôts sur les revenus.

Fausses croyances

Une représentation gratuite, une simple lecture publique ne nécessitent pas de payer des droits d’auteur !

FAUX : Un tarif minimum est appliqué

Les représentations payées à la SACD non jouées ne sont pas remboursées !

FAUX : il faut faire une demande auprès de l’organisme afin de récupérer les sommes indument versées. Parfois il faut insister un peu…

Une troupe ne risque rien si elle ne déclare pas ses représentations et ne paient pas les droits d’auteur !

FAUX : Au contraire, une troupe qui espère passer au travers des mailles du filet risque gros.
Elle peut d’abord se voir interdire de jouer le soir de la représentation et/ou devra payer une majoration sur les droits d’auteurs (+10%).
La SACD dispose de délégués régionaux qui ont entre autres pour mission de surveiller les manifestations théâtrales et de vérifier qu’ils sont en règle vis-à-vis de l’organisation qu’ils représentent.

Parfois, s’ils s’en aperçoivent, les auteurs peuvent aussi se manifester s’ils constatent que des représentations ne sont pas déclarées. Mais attention, ils ne vous prendront pas en traite (du moins pour une grande partie d’entre eux). Ils tenteront d’abord d’entrer en contact avec la troupe indélicate. Si l’histoire ne rentre pas dans l’ordre ils pourront alors saisir la SACD qui jouera son rôle de « gendarme ».

Heureusement ce genre de situation est très rare et 99,9% (oui c’est ma statistique au doigt mouillé) sont honnête et font bien leur travail. Donc un grand MERCI à vous.

Liens et informations utiles

A l'origine, il y a une œuvre (Avec la participation vocale de François Rollin)

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Par stefrusseil Le 23/03/2024

Comment bien choisir sa pièce de théâtre ? Comment s'y retrouver dans la multitude des textes proposés qu'ils soient édités ou non ? Voici ci-dessous queques éclaircissements qui je l'espère vous aiderton à y voir plus clair.

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